SÉCURITÉ
Toutes
les transactions de Carte Bancaire sont sécurisés par le
site de la banque et ne transitent pas en Mail pour assurer
la confidentialité et la sécurité de chaque client.
COMMANDE
Toute commande passée sur le site "OSIRIS"
à Mr. ROUSSEAU
Daniel sous-entend de plein
droit l’acceptation des conditions générales de vente
ci-après :
MODALITÉS
DE PAIEMENT
Toute commande devra être réglée AVANT
expédition.
Règlements
acceptés : ( Chèques Bancaire, Mandat International,
Carte Bancaire: Visa, Master carte ..., Virement Bancaire)
Attention le cours des Devises
et les fraits de port sont donnés à
titre indicatif, la facturation ce fera
au
cours du jour de la commande & au
frais réel de la poste ou du transporteur.
MODALITÉS
DE VENTE / EXPÉDITION
Les
Produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Consommateur
sur le Bon de commande. Le Consommateur est tenu de vérifier
l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et
de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon
de livraison ainsi qu'à
Mr.
ROUSSEAU
Daniel .
Le Consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une
facture à l'adresse de livraison . Nos
produits sont vendus "DÉPART", les frais
de port sont à la charge du client, suivant les tarifs de
la POSTE ou de notre transporteur en vigueur au jour de
l’expédition, (les frais de port totalisé dans
le bon de commande sont à titre indicatif). Nos marchandises
voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Les Compagnies de transport étant seules responsables, en
cas de litige. Le Consommateur devra faire les réserves
d’usage.
SATISFAIT
ou REMBOURSÉ
Le Consommateur dispose d'un délai de sept
jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les Produits
ne lui convenant pas. Ce délai court :
- à compter du jour de leur réception par le Consommateur.
Le Consommateur aura alors le choix de demander soit le
remboursement des sommes versées, en contrepartie de la
réexpédition des Produits aux frais du Consommateur, soit
l'échange du Produit.
PREUVE
Les
registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques
de
Mr. ROUSSEAU
Daniel
dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés
comme les preuves des communications, des commandes et
des paiements intervenus entre les parties.
RÉSERVÉ
DE ROPRIÉTÉ
De convention expresse, Mr. ROUSSEAU
Daniel se réserve la propriété
des marchandises commandées et livrées jusqu’au jour
de leur parfait et intégral paiement. En conséquence,
le transfert de propriété au profit ne s’opérera
qu’au jour du règlement définitif. Néanmoins cette
réserve de propriété, le transfert des risques s’opère
dès la remise des marchandises au transporteur à destination
de l’acheteur. Dès cet instant, l’acheteur en
devient et demeure responsable, et en assure l’entière
obligation jusqu’au parfait paiement des marchandises
concernées.
GARANTIES
Les produits vendus par Mr. ROUSSEAU
Daniel , ne peuvent être
ni loués, ni échangés, ni reproduits. Quelles que puissent
être les modalités et les formes de location, de l’échange
ou de la reproduction, sans l’autorisation de Mr. ROUSSEAU
Daniel.
ATTRIBUTIONS
Attribution de juridiction expresse et
exclusive est faite aux Tribunaux compétents du département
(66) , pour toute
contestation pouvant naître à l’occasion des présentes.
Cette attribution conserve sa pleine vigueur, même au
cas d’acceptation d’effets, de constitution
de garantie personnelle ou réelle, de pluralité de défendeurs,
de demandes d’incidents ou d’appels en garantie,
et ce par dérogation expresse à toutes les commandes passées
à : Mr. ROUSSEAU
Daniel, et pour toutes
les facturations établies par Mr. ROUSSEAU
Daniel. Elles obligent
les deux parties. Mr. ROUSSEAU
Daniel, vous remercie
de l'intérêt que vous portez à leurs produits et prestations.
INFORMATIONS
NOMINATIVES
Les
informations qui sont demandées au Consommateur sont nécessaires
au traitement de sa commande et pourront être communiquées
aux partenaires contractuels de Mr. ROUSSEAU
Daniel .
Le Consommateur peut écrire à
Mr. ROUSSEAU
Daniel
pour s'opposer à une telle communication ou pour exercer
ses droits d'accès et de rectification à l'égard des informations
le concernant figurant dans les fichiers de
Mr. ROUSSEAU
Daniel .
